Statuts du club

Les derniers statuts du club ont été approuvé en assemblée

Décembre 2023

Les statuts du Club de Natation de Plan-les-Ouates, une association sans but lucratif, ont été révisés le 16 décembre 2023. Le document décrit les objectifs, la structure organisationnelle et les procédures opérationnelles du club.

  • Objectifs: Le club vise à promouvoir la natation par l’enseignement, la sécurité aquatique et l’organisation de compétitions sportives. Il s’adresse à tous les âges.
  • Affiliations: Le club est affilié à plusieurs fédérations sportives suisses, dont la Fédération Suisse de Natation et Swiss Triathlon.
  • Ressources: Les ressources du club proviennent des cotisations des membres, des recettes des cours, des subventions et des dons. L’exercice social se termine le 31 août de chaque année.
  • Structure organisationnelle: L’Assemblée Générale est l’organe suprême du club, responsable de l’élection du Comité et de l’Organe de Contrôle des Comptes. Le Comité gère les activités courantes et est composé d’au moins trois membres. Le club comprend quatre catégories de membres : actifs avec licence, actifs sans licence, passifs et d’honneur.

Dispositions Diverses: Le club n’est pas responsable des accidents ou dommages matériels subis par les membres. Les membres sont tenus de s’assurer personnellement. En cas de dissolution, les actifs du club seront attribués à une institution d’intérêt public similaire.